[Debutant] Explication d'un crash

Bonjour,

Donc en France si on est pas dans un club on n'est pas assuré ??

Quelqu'un peut confirmer, car pour les vacances d'été alors je prend la moto et pas les planeurs.

Sacha

"Sacha" a écrit dans le message de news:

La plupart des RC ne prennent pas en compte les accidents dûs à certaines activités. La licence FFAM te couvre sur les terrains FFAM. Pour les terrains privés il faut d'abord l'autorisation écrite du proprio (écrite pour avoir une trace en cas de crash impliquant des tiers).

Nous avons été confrontés à 2 accidents impliquant des personnes l'année dernière, et heureusement que sur le site de vol nous demandons aux personnes qui volent leur licence, sinon on aurait été vraiment dans la merde...

FrK

Merci FRK,

Ma situation est .. assuré en RC Belgique hors fédération (assurance demande juste un accord écrit du propriétaire des lieux) Le propriétaire est Belge et j'ai son accord écris, mais le terrain est en France !!(Drôme-Prov), dans ce cas je suis couvert ou pas ? La, prorpiété est en altitude, et y a que de temps en temps un mouton qui pousse.

Je sais encore un arrangement à la Belge, mais bon j'aime pas sortir non couvert.

"Sacha" a écrit dans le message de news:

La loi qui s'applique est celle du lieu et non de la personne, c'est à dire que si tu loues un chalet (admettons) en Suisse à un Jupitérien, et que tu démolisses le chalet, c'est la loi Suisse qui s'applique et non la loi jupitérienne. La compétence juridique s'exprime à l'endroit où l'acte est effectué.

Concernant ton assurance, il suffit de regarder sur ton contrat s'il te couvre uniquement en Belgique ou dans le monde entier, étant donné que s'il y a un litige, ce sont les conditions de remboursement de TON assurance qui jouent, même en cas de litige non responsable. Au pire, si le contrat n'est pas suffisement explicite, un coup de fil à l'assureur pour vérifier et surtout demander un avenant clair au contrat me semble la meilleure solution.

Donc, dans ce cas précis, l'assuré, c'est toi, et le lieu c'est la Drôme. Ce qui implique que si tu abîmes un mouton, la loi française sur la destruction inopinée des moutons s'appliquera, mais à ton contrat d'assurance belge. Le tout est de savoir si ce contrat est valable en France. Par contre, il y a de fortes chances que tu ne puisses voler sur un terrain FFAM, même assuré, puisque beaucoup de terrains de clubs sont sous un régime d'usage mais pas de propriété, et que les dirigeants de clubs (et on les comprend) hésitent à autoriser un non licencié à voler, même assuré (bonjour la paperasse internationale en cas de pépin).

Le mieux quand on vole hors structure est de demander *avant* à la mairie (cas de la montagne, par exemple) ou au proprio une autorisation, ce que tu as fait. Tout est plus simple après. Pour la montagne il ne faut pas oublier qu'il y a des sites de nidification de grands prédateurs et que d'autres conditions d'utilisation des sites peuvent exister que le code des assurances.

FrK

Ah Grand merci,

Je crois que je ferais bien de prendre contact avec les autorités locale.

Pour la protection de la faune et flore ou dois je me renseigner pour la Drôme ? il y a un couple d'aigle dans la région (Vus lors de nos précédente vacances), mais je ne vole pas aussi haut. Il y a au col une sorte de (relais) mais je ne connais pas la nature TV-GSM ou autres. Enfin si d'autre voie une chose que j'ai oublier qu'il n' hésite pas. Les vacances doivent resté des vacances.

Bah j'ai a dispo 95 Ha de montagne et 1 col.

Je crois pas que je volerais en FFAM par contre dire bonjours sûrement.

Merci Sacha

"Sacha" a écrit dans le message de news:

A la préfecture ou sur le site du ministère de l'environnement (s'il est enfin à jour...)

Si tu passes dans le coin, on t'offrira même une bière ;o)

FrK

normalement tout association digne de ce nom doit avoir une assurance pour ses membres !

"Bégé" a écrit dans le message de