aéromodélisme et reglementation

May 28, 2005 6 Replies

Bonjour,


Article L110-1 Sont qualifiés aéronefs pour l'application du présent code, tous les appareils capables de s'élever ou de circuler dans les airs.



je suis donc concerné.



mais je cherche, je cherche, y compris sur les sites de la DGAC

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et du SIA
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mais je ne trouve rien qui concerne plus précisémment des modèles de moins de 12kg (catégorie 1 selon la classification FFMA).


quelle reglementation s'applique pour des engins autonomes (drones informatisés) de 30 à 40cm d'envergure et des vitesses de 80km/h?



uniquement ce qui concerne les nuisances sonores ou les eventuels accidents et dommages causés à autrui?


il y a bien une page sur le site de la ville de paris mais ca concerne plus la sécurité des deux roues et des rollers :-)



"précautions et attitudes, la sécurité des conducteurs de deux-roues motorisés, la sécurité des cyclistes, la sécurité des rollers, déplacements, Mairie de Paris"

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"sap" a écrit | | quelle reglementation s'applique pour des engins autonomes (drones | | informatisés) de 30 à 40cm d'envergure et des vitesses de 80km/h? | | là je crois que tu vas interferer avec le domaine militaire et que tu vas avoir maille a ppartir avec eux . regardes pt-etre du coté des sites de l'armée ?

dans , snipped-for-privacy@cloppy.net vous disiez...

primo la responsabilité civile en fonction des dégas commis

la responsabilité pénale en cas de blessure ou pire (mise en danger d'autrui)

et la responsabilité personnelle en cas d'infraction aux rêgles de la DGAC, et de la sureté militaire en fonction de là où la chose va aller se crasher

si c'est dans un pare brise d'airbus et que ça a des consequences tu es mal parti ! tu as les 3 en même temps

maintenant un truc comme ça ça doit pas peser plus de 150 g mais à 80 km/h ça peut surprendre et faire mal !

il n'y a que l'armée qui peut se permettre des pertes, en tant que particulier je ne peux pas.

un plafond de 50 à 100m me suffit largement. un module GPS et un altimetre permettent de le respecter. s'il y a un airbus dans cette zone on ne pourra pas me repprocher de n'avoir pas pu l'eviter :-)

je passe à 40km/h, c'est toujours ça de gagné en autonomie. par ailleurs je n'ai pas l'intention de faire voler des trucs aveugles comme pourrait se le permettre l'armée.

il n'y a aucune reglementation précise propre à l'aéromodélisme de loisir?

comment ca se passe lorsqu'un modéliste perd le contrôle de son engin ce qui est assez courant tout de même?

dans , snipped-for-privacy@cloppy.net vous disiez...

simplement la responsabilité civile, tu es responsable de ton avion, en gros c'est un avion de vol libre un peu perfectionné !

on va dire que la ficelle est virtuelle (pas vraiment libre, hormis de la trajectoire pour l'évitement des obstacles) puisqu'au départ on lui donne les coordonnées de l'endroit où il doit aller se poser.

j'ai bien l'intention de le lacher d'abord dans les bois (fourrés, arbres et branches) pour voir s'il s'en sort :-)

à ce genre de système qui est entre autres destiné aux applications militaires il manque encore la vision:
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l'armée - qui tolère les pertes - a d'autres priorités du genre "comment restabiliser l'engin après collision"

Salut, "comment ca se passe lorsqu'un modéliste perd le contrôle de son engin ce qui est assez courant tout de même?" Et ben il repasse chez le marchand................................. A+

"sap" a écrit dans le message de news: d7bvt3$1o7h$ snipped-for-privacy@biggoron.nerim.net...

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